Supreme Court of Canada
Parent and Belair v. Vachon, [1958] S.C.R. 703
Date: 1958-11-19
Edouard Parent and Roland Belair (Defendants) Appellants;
and
Gerard Vachon (Plaintiff) Respondent.
1958: October 7; 1958: November 19.
Present: Taschereau, Locke, Cartwright, Fauteux and Abbott JJ.
ON APPEAL FROM THE COURT OF QUEEN'S BENCH, APPEAL SIDE, PROVINCE OF QUEBEC.
Motor vehicles—Collision at intersection—Right of way—Nature of right—Duty of driver having right of way—Anticipation of danger—Evidence—Objection—Art. 340 of the Code of Civil Procedure.
The right of way at an intersection is not an absolute right in the sense that the driver, having the right of way, is not, by reason of it, relieved from the duty to take reasonable precautions, apt to prevent a collision, when the possibility of the danger of the collision is reasonably apparent.
The plaintiff, a passenger in a taxi-cab owned by the defendant P and driven by the defendant B, was injured following a collision at an intersection in the city of Montreal between the taxi-cab and a motor vehicle driven by 0. The taxi-cab had the right of way through the intersection and was hit on its right rear by O's vehicle which failed to stop as required by a stop-sign. A witness who was driving on the same street as the taxi-cab but in an opposite direction, observing the speed of O's vehicle as it approached the intersection, anticipated that it would not stop and immobilized his own car. The action was maintained by the trial judge and by the Court of Appeal.
Held: The appeal should be dismissed and the action maintained.
Per Taschereau, Locke, Fauteux and Abbott JJ.: This Court should not interfere with the judgment below whose conclusion was authorized by the evidence considered.
Per Cartwright J.: Although on the evidence a different conclusion might well have been reached, the finding of fact made by the Courts below should not be disturbed.
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Per Curiam: It was not necessary to consider the admissibility of the evidence, obtained in cross-examination and objected to under art. 340 of the Code oj Civil Procedure, as it was regarded as unimportant by the trial judge and disregarded by the Court of Appeal.
APPEAL from a judgment of the Court of Queen's Bench, Appeal Side, Province of Quebec1, affirming a judgment of Caron J. Appeal dismissed.
F. Mercier, for the defendants, appellants.
J. P. Massicotte, for the plaintiff, respondent.
The judgment of Taschereau, Locke, Fauteux and Abbott JJ. was delivered by
Fauteux J.:—Dans l'avant-midi du 4 novembre 1953, l'intimé, passager dans un taxi appartenant à Edouard Parent et conduit par son employé Roland Bélair, tous deux appelants en cette cause, fut grièvement blessé au cours de collisions successives intervenues à l'intersection des rues Viger et St-Hubert, à Montréal. Ce taxi procédait du sud au nord sur la rue St-Hubert et était entré dans l'intersection lorsqu'il fut frappé à l'arrière droite par un véhicule portant licence d'Ontario et conduit par Claude St-Onge, de l'est à l'ouest, sur la rue Viger. Comme conséquence du choc en résultant, le taxi fut projeté sur un autre véhicule voyageant du nord au sud sur la rue St-Hubert, et dont le conducteur Pierre Loyer avait, en anticipation du danger, assuré l'immobilisation sur la rue St-Hubert, à quelque dix ou douze pieds au nord de l'intersection.
L'intimé prit une action en dommages contre St-Onge et les deux appelants et demanda contre les trois une condamnation conjointe et solidaire. Advenant l'audition, son procureur déclara ne pas procéder contre St-Onge; ce dernier avait dû être assigné par la voie des journaux et n'avait pas comparu.
L'action fut maintenue contre Parent et Bélair et le jugement de la Cour Supérieure fut confirmé unanimement en Cour d'Appel2. De là le pourvoi devant cette Cour.
Les appelants soumettent deux griefs.
Le premier se fonde sur la prétention qu'aux fins de son jugement, le juge de première instance aurait tenu compte d'une preuve prise sous réserve d'une objection, basée sur
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les dispositions de l'art. 340 du Code de Procédure Civile et dont le mérite n'aurait été décidé ni en première instance ni en appel.
Comme deuxième moyen, on a soumis que la preuve au dossier, même en incluant celle à laquelle on s'est objecté, n'établit pas la responsabilité des appelants.
Disons immédiatement, qu'en face de la preuve, la faute de St-Onge ne saurait faire de doute. Suivant le règlement municipal alors en vigueur, il était tenu d'arrêter son véhicule avant d'entrer dans l'intersection. Un signal d'arrêt bien en évidence lui rappelait cette obligation à laquelle il ne s'est pas conformé. D'après le témoignage de Loyer, seul témoin sur le point, St-Onge "allait une bonne vitesse, lui, mais c'est encore assez difficile à juger, peut-être 25 milles à l'heure" "ou peut-être entre 25 et 30; il allait assez vite parce que j'étais certain qu'il ne ferait pas le 'Stop' ". Dans leur défense à l'action, les appelants ont plaidé que St-Onge "roulait à une vitesse illégale, excessive et désordonnée", "était distrait, inattentif et n'avait pas le contrôle de sa voiture". C'est donc en constatant la vitesse à laquelle St-Onge s'approchait de l'intersection, que Loyer jugea que l'arrêt réglementaire ne serait pas fait et anticipa l'imminence du danger. Cette appréciation de la situation s'est avérée bien fondée.
Comme Loyer, Bélair, le conducteur du taxi, avait priorité de passage sur St-Onge; mais, contrairement à Loyer et fort de son droit, il poursuivit sa course, entra dans l'intersection à une vitesse de 15 à 20 milles à l'heure, dit-il, et la collision se produisit.
Le droit de passage, ainsi qu'il a été rappelé par cette Cour particulièrement dans Thériault v. Huctwith et al.3 et Provincial Transport Co. v. Dozois and Sansfaçon4, n'est pas un droit absolu. Le titulaire de ce droit n'est pas, en raison d'icelui, relevé de l'obligation de prendre, lorsque la possibilité d'un danger de collision est raisonnablement apparente, les précautions raisonnables aptes à prévenir cette collision. Aucun reproche n'est et ne peut être fait à Bélair sur la façon dont il conduisait sa voiture, si ce n'est que, dans les circonstances, il aurait manqué à ces prescriptions qualifiant le droit de passage.
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Considérant toute la preuve au dossier, sauf, cependant, celle à laquelle les appelants se sont objectés, les juges de la Cour d'Appel en sont unanimement venus à la conclusion que ce reproche était fondé. Ils s'en sont exprimés comme suit:
If it was evident to Loyer that there was a risk of collision with the truck, as in fact there was, it should have been equally evident to the appellant Bélair. If he had looked, he would have seen the danger and he owed a duty to his passenger to avoid it by slowing down or stopping. If he failed to look, he was likewise at fault.
Suivant le témoignage de Loyer, il est manifeste qu'en raison de la situation des lieux, Bélair était en meilleure position que ce dernier pour observer la venue du véhicule conduit par St-Onge. A sa droite, il n'y avait pas de construction, mais un parc public. Il était donc en mesure de réaliser la possibilité, sinon l'imminence, du danger de collision. Réalisant ce qu'il pouvait et devait réaliser, il était tenu de prendre et pouvait, comme Loyer, prendre les précautions raisonnables aptes à prévenir cette collision. Ainsi en a jugé la Cour d'Appel. La conclusion à laquelle elle en est arrivée est autorisée par la preuve qu'elle a considérée. Il n'y a donc pas lieu d'intervenir.
Il y a lieu d'ajouter que si le juge de première instance a référé à la preuve à laquelle les appelants se sont objectés, il a fait cette référence, comme l'indique M. le Juge Montgomery de la Cour d'Appel, simplement pour indiquer qu'il n'attachait aucune importance particulière à cette preuve et que, même si elle devait être considérée, elle ne pouvait changer la décision à laquelle il en était arrivé, sans ce faire.
Dans les circonstances, je renverrais l'appel avec dépens.
Cartwright J.:—The facts are stated in the reasons of my brother Fauteux.
It is clear that the main cause of the accident was the negligent and unlawful conduct of St-Onge who drove past the stop-sign and into St-Hubert Street at a speed estimated by the only witness who gave evidence on that point at between 25 and 30 miles per hour.
The question is whether the respondent has satisfied the onus which rested upon him of showing that Belair, the driver of the taxi-cab in which he was a passenger, was also guilty of negligence which was an effective cause of the accident.
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Belair was proceeding at between 15 and 20 miles per hour as he entered the intersection and, assuming that his right of way would be respected, proceeded to cross it.
It is clear from many authorities including those referred to by my brother Fauteux and Walker v. Brownlee5, that the driver entering an intersection although he has the right of way is under a duty to act so as to avoid a collision if reasonable care on his part will prevent it. In applying this rule to the facts of a particular case it is necessary to remember the statement of Lord Atkinson in Toronto R. W. Co. v. King6:
Traffic in the streets would be impossible if the driver of each vehicle did not proceed more or less upon the assumption that the drivers of all the other vehicles will do what it is their duty to do, namely, observe the rules regulating the traffic of the streets.
In the case at bar in order to succeed it was necessary for the respondent to obtain a finding that after Bélair became aware, or by the exercise of reasonable care should have become aware, of St-Onge's disregard of the law he had in fact a sufficient opportunity to avoid the accident of which a reasonably careful and skilful driver would have availed himself.
The learned trial judge and the Court of Queen's Bench7 were of opinion that the evidence of Loyer coupled with the absence of a satisfactory explanation by Bélair of his failure to appreciate the danger which Loyer said was apparent warranted a finding of negligence on the part of Bélair.
I have read all the evidence with care and if I had been called upon to decide the matter at first instance I incline to the view that I would have reached a different conclusion, particularly in view of the facts (i) that the highest estimate of the speed at which St-Onge was approaching was "between 25 and 30 miles per hour", (ii) that Loyer when he formed the opinion that St-Onge was not going to stop, was unaware that there was a stop-sign requiring the latter to stop before entering the intersection, and (iii) that Bélair's vehicle, which was being driven at a lawful and moderate rate of speed was struck on the right rear.
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However, the question is one of fact and I am not prepared to differ from the unanimous view of all the learned Justices in the Courts below.
I agree with my brother Fauteux that the evidence elicited from Bélair in cross-examination ,subject to Mr. Mercier's objection based on art. 340 of the Code of Civil Procedure, was regarded as unimportant by the learned trial judge and was disregarded by the learned Justices in the Court of Queen's Bench and that it is unnecessary for us to consider the question of its admissibility.
I would dispose of the appeal as proposed by my brother Fauteux.
Appeal dismissed with costs.
Attorneys for the defendants, appellants: Brais, Campbell, Mercier & Leduc, Montreal.
Attorney for the plaintiff, respondent : J. P. Massicotte, Montreal.